Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOPOLE SURCHOIX
Société Anonyme des Caves Associées

Numéro de dépôt :
918208
Date de dépôt :
20/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MONOPOLE SURCHOIX

Déposée le 20 février 1975 par la Société Anonyme (SA) des Caves Associées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MONOPOLE SURCHOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Caves Associées domicilié(e) (soc. an.), Roquefort (Aveyron). - France.

La marque MONOPOLE SURCHOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MONOPOLE SURCHOIX est expirée depuis le 20 février 1985.

des Caves Associées a également déposé les autres marques suivantes : SOLLIER SURCHOIX , LE GAULOIS SURCHOIX , LE CEAF , J COUDERC SURCHOIX , LEON CALMES LC SURCHOIX , LIBERTY SURCHOIX , AURORE


Société Anonyme des Caves Associées - (soc. an.), Roquefort (Aveyron). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Fromages.